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Massif de l'Estérel au dessus d'Anthéor

Mentions légales Aerofilms

Aide de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Nous remercions la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour sa participation à la réalisation de nos projets de refonte et développement.

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I. Informations légales

Le site aerofilms.fr est dénommé ci-après sous le nom de domaine avec l'extension générique Aerofilms.tld ®

Aerofilms.tld ® est la propriété exclusive de la société SARL Média Camp (SIRET 511 065 096 00030), domiciliée :

25, rue Auguste Simondon

69530 BRIGNAIS

Phone : +33 (0)4 78 62 96 95

Le Directeur de publication est Mr Olivier DENEUVIS.

II. Hébergement

Aerofilms.tld est hébergé en Suisse par :

Infomaniak Network SA
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
SUISSE

Téléphone : +33 (0)9 71 03 02 64 (depuis la France)
+41 (0)22 820 35 55 (tarif international)
Site Internet : https://www.infomaniak.com

III. Objet du service

Aerofilms.tld est une marque qui désigne les activités de prises de vues aériennes de la SARL Média Camp. Aerofilms.tld regroupe un ensemble d'activités particulières qui relèvent des règles de l'air, notamment de l'arrêté du 11 avril 2012 et suivants relatifs à la conception des aéronefs civils qui circulent sans aucune personne à bord, aux conditions de leur emploi et sur les capacités requises des personnes qui les utilisent.

Malgré tout le soin apporté aux mises à jour du site, les informations présentées ne sont pas contractuelles. Il appartient à l'internaute de vérifier les informations auprès des personnes / sociétés concernées par les articles.

En outre, les activités aériennes sont considérées à risque et il appartient à chacun de pratiquer de façon responsable et de faire preuve de discernement en toutes circonstances. Toutes les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif (conseils, informations juridiques, images...) et la responsabilité de Aerofilms.tld et/ou de son propriétaire ne sauraient être recherchées en cas d'accident ou de préjudice liés à l'utilisation des informations données sur le site.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes et s'engage à les respecter.

L'utilisateur déclare savoir que l'Internet est un réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l'échange de messages électroniques, d'informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l'acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants. L'accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d'un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.

IV. Responsabilité

Malgré tout le soin apporté à notre politique de partenariat, la société Média Camp décline toute responsabilité sur le contenu des sites liés à Aerofilms.tld ; Notre responsabilité ne pourra être recherchée au sujet des liens hypertextes mis en place en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet ou provenant du réseau vers Aerofilms.tld

Les utilisateurs et/ou visiteurs de Aerofilms.tld peuvent mettre en place des hyperliens en direction de ce site sous leur seule responsabilité, à la condition expresse que les dits liens n'aient pas pour objectif de nuire à l'intégrité, à la réputation ou au référencement de Aerofilms.tld

En cliquant sur un lien hypertexte externe, l'internaute reconnaît qu'il change de site et que dès lors, l'ensemble des informations disponibles sur les sites auxquels il a accès ne relève plus des présentes.

La société Média Camp ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. Média Camp ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de tous dommages quels qu'ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l'interruption d'activité, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce service.

V. Propriété Intellectuelle

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, des pages, des données, des textes, des images, des balises HTML et de toute autre élément constitutif de ce site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de Média Camp, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques de la société Média Camp et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par ailleurs les images et vidéos figurant sur le site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société Média Camp ou de son ayant-droit, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Toute utilisation non autorisée des images propriété de Aerofilms.tld entraînera la facturation d'une somme forfaitaire d'un montant de cinq (5) fois leur prix public à titre de dédommagement, sans altérer les capacités du détenteur des droits à poursuivre pour demander l'obtention de dommages et intérêts.

VI. Confidentialité

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